SWART

Marque suisse · 487160 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
487160
Numéro de demande
02802/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 mars 2001
Enregistrée
20 juil. 2001
Publiée
23 août 2001
Radiée
24 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Appareils de locomotion par air

Texte déposé

Apparate zur Beförderung in der Luft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.10.2011

  2. 23 août 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.