Marque figurative
Marque suisse · 487203 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 487203
- Numéro de demande
- 04322/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 mai 2001
- Enregistrée
- 23 juil. 2001
- Publiée
- 24 août 2001
- Protégée jusqu’au
- 1 mai 2031
- Classification de Vienne
- 28.07.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2020
- 19 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 24 août 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 163 du 24.08.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.