Marque figurative
Marque suisse · 487761 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 487761
- Numéro de demande
- 03702/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 avr. 2001
- Enregistrée
- 9 août 2001
- Publiée
- 3 sept. 2001
- Protégée jusqu’au
- 11 avr. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.07.13, 03.07.16, 03.07.20, 03.07.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés
Texte déposé
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.
Viande, produits laitiers et conserves
Légumes et fruits conservés, séchés et cuits, viande, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; lait de soja et autres préparations à base de soja; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec Ltd., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 22 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 3 sept. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.