SPICE WAY

Marque suisse · 487814 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
487814
Numéro de demande
13915/2000
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 nov. 2000
Enregistrée
9 août 2001
Publiée
3 sept. 2001
Radiée
27 juin 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Produits à base de viande; produits à base de fruits et légumes et plantes conservés, séchés ou cuits; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Produits à base de café, thé, cacao, sucre; farines et céréales; pâtisseries, confiseries; glaces, sorbets; miels, sirops de mélasses; sauces, moutardes, condiments, épices.

Bières et boissons sans alcool

Bière, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques; boissons de fruits, jus de fruits et plantes; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.06.2011

  2. 23 juin 2003

    Transféré

    Titulaire
    Fionne SA, CP 42, 1041 St-Barthélemy VD → Michel Laloux, Route du grand Pré 1, 1036 Sullens

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  3. 3 sept. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2001

Parties

Titulaire

Michel Laloux

1036 Sullens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.