Marque figurative

Marque suisse · 487856 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
487856
Numéro de demande
05806/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 mai 2001
Enregistrée
10 août 2001
Publiée
4 sept. 2001
Radiée
2 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Caffè, tè, cacao, zucchero, riso, tapioca, sagú, surrogati del caffè, preparati di cereali; pane, pasticceria fine e paste dolci, gelati; miele, melassa; lievito, lievito in polvere, senape, aceto, salse (condimenti), gelati confezionati.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.01.2012

  2. 20 déc. 2001

    Rectifié

    Titulaire
    Carnini Food (Suisse) S.A., Corso S. Gotthardo 32, 6830 Chiasso → CARNINI FOOD (SUISSE) S.A., Corso S. Gottardo 32, 6830 Chiasso

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  3. 4 sept. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.