XSL

Marque suisse · 487959 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
487959
Numéro de demande
01949/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 févr. 2001
Enregistrée
15 août 2001
Publiée
5 sept. 2001
Radiée
26 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Chirurgische Implantate, insbesondere chirurgische Nägel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.09.2011

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 11 févr. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Plus Orthopedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz

    Publié dans Swissreg le 11.02.2009

  4. 11 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.02.2009

  5. 23 mai 2005

    Transféré

    Titulaire
    Intraplant AG, Riedstrasse 3, 6330 Cham → Plus Orthopedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz
    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005

  6. 5 sept. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.