ORBIS-LINE

Marque suisse · 487976 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
487976
Numéro de demande
01492/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ORBIS-LINE ((fig.))
Déposée
12 févr. 2001
Enregistrée
15 août 2001
Publiée
5 sept. 2001
Radiée
19 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Mobile Stellwände, unter anderem für Messe- und Ausstellungsbauten sowie zur Unterteilung von Räumen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.09.2011

  2. 10 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  3. 5 sept. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2001

Parties

Titulaire

Richard Herle

4052 Basel

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.