CH ARMY

Marque suisse · 488172 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
488172
Numéro de demande
02757/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CH ARMY ((fig.))
Déposée
14 mars 2001
Enregistrée
21 août 2001
Publiée
25 sept. 2001
Radiée
8 oct. 2021
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La croix figurant dans la marque n'est pas reproduite en fond blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc, ni dans les couleurs prêtant à confusion avec la croix fédérale suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres quartz, mécaniques, automatiques; tous les produits précités sont de provenance suisse.

Publicité et services aux entreprises

Vente au détail et en gros.

Transport et voyages

Distribution de produits.

Sciences, technologie et informatique

Service de dessinateurs d'arts graphiques, notamment création horlogère et créations vestimentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.10.2021

  2. 13 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    BADEC S.A., Rue de Lausanne 39, 1201 Genève → Anastasia Katharina Woznicki, Rue de Lausanne 38, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.11.2018

  3. 13 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

  4. 25 sept. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 185 du 25.09.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.