CORPUS

Marque suisse · 488188 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
488188
Numéro de demande
01844/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
21 févr. 2001
Enregistrée
21 août 2001
Publiée
25 sept. 2001
Protégée jusqu’au
21 févr. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles vaudois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

  2. 3 nov. 2016

    Mandataire radié

    Mandataire
    R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.11.2016

  3. 12 janv. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, La Pâle, 1026 Denges → R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay

    Publié dans Swissreg le 12.01.2016

  4. 9 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

  5. 25 sept. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 185 du 25.09.2001

Parties

Titulaire

Cave des Viticulteurs de Bonvillars Société coopérative

Cave des Viticulteurs de Bonvillars

1427 Bonvillars

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.