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Marque suisse · 488262 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
488262
Numéro de demande
04186/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 avr. 2001
Enregistrée
23 août 2001
Publiée
26 sept. 2001
Protégée jusqu’au
26 avr. 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Land, in der Luft oder auf dem Wasser sowie Bestandteile aller vorgenannten Waren, soweit in Klasse 12 enthalten, insbesondere Motoren für Landfahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.02.2021

  2. 4 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 04.02.2011

  3. 4 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2011

  4. 26 sept. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2001

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.