Cuvée de Saint-Martin

Marque suisse · 488269 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
488269
Numéro de demande
15177/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Cuvée de Saint-Martin ((fig.))
Déposée
27 juin 2001
Enregistrée
23 août 2001
Publiée
26 sept. 2001
Protégée jusqu’au
27 juin 2031
Classification de Vienne
02.01.02, 02.01.03, 02.01.08, 02.01.20, 02.01.23, 02.01.24, 03.03.01, 03.03.24, 03.03.26, 26.04.01, 26.04.07, 26.04.14, 26.04.15
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.01.2021

  2. 12 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

  3. 26 sept. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2001

Parties

Titulaire

Martin Buser

4254 Liesberg Dorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.