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Marque suisse · 488279 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 488279
- Numéro de demande
- 02130/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 févr. 2001
- Enregistrée
- 23 août 2001
- Publiée
- 26 sept. 2001
- Radiée
- 3 oct. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Balances pour lettres
Texte déposé
Briefwaagen.
Papier et imprimés
Elektrische und elektronische Frankiermaschinen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 3 oct. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.10.2011
- 27 juin 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 27.06.2010
- 4 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- Ascom Autelca AG, Worbstrasse 187, 3073 Gümligen → Neopost Industrie SA, 113, rue Jean-Marin Naudin, 92220 Bangeux, France
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Troller Hitz Troller & Partner, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern
Publié dans la FOSC No 213 du 04.11.2002
- 4 nov. 2002
Transféré
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern → Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans la FOSC No 213 du 04.11.2002
- 26 sept. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.