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Marque suisse · 488410 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
488410
Numéro de demande
00094/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
B ((fig.))
Déposée
4 janv. 2001
Enregistrée
27 août 2001
Publiée
1 oct. 2001
Radiée
8 août 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, insbesondere Zweiradfahrzeuge, Roller, Motorroller, Motorräder, Dreiradfahrzeuge, Motorfahrzeuge, Busse, Lastwagen, Traktoren sowie Teile der vorerwähnten Waren, soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.08.2011

  2. 1 oct. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.