PREBETON

Marque suisse · 488507 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
488507
Numéro de demande
14176/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PREBETON ((fig.))
Déposée
29 nov. 2000
Enregistrée
30 août 2001
Publiée
2 oct. 2001
Radiée
4 juil. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Télécommunications

Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet; transmission de données commerciales; publications par réseaux Internet; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 4 juil. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.07.2011

  3. 25 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    Prebeton S.A., 1, route de l'Estivage, 1580 Avenches → Element Integral AG, Mariahilfstrasse 25, 1712 Tafers
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007

  4. 15 déc. 2003

    Partiellement révoqué

    LPS
    19, Matériaux de construction en béton, en particulier articles en béton pour installations électriques, articles en béton pour ouvrages hydrauliques; ponts précontraints, murs de sous sol, parpaings, mortiers, façades, caissons, linteaux, couvertes en béton, tablettes de fenêtre; éléments préfabriqués non-métalliques, en particulier escaliers et cages d'ascenseurs, panneaux et pannes de toitures, parapets de balcons, plafonds acoustiques, planchers préfabriqués, planchers, poutres et dalles préfabriqués, piliers, prédalles; canaux de fumée, poteaux, marches d'escaliers, volées d'escaliers, saut-de-loup; abris pour voiture, garages, parkings enterrés, canaux pour chauffage à distance; éléments de construction pour la protection civile; puits, caniveaux, rigoles, regards, cadres, tuyaux et accessoires, articles pour canalisation, en particulier collecteurs, séparateurs, chambres de captage, puits, couvercles; éléments en béton pour installations de protection et de traitement des eaux; éléments pour l'aménagement de places de stationnement; bacs, bacs à fleurs, bordures et bordurettes, dalles de jardin, marches en dalles, grilles parking et gazon; bassins de fontaine, éléments de banc; palissades murs-équerre; éléments pour talus, murs antibruit, murs de soutènement, murets de jardin, pavés en béton, pavés, planches en béton, pierres de jardin, rampes de skateboard; garages en béton, parking, carports en béton; éléments de construction en béton; constructions en béton, tous les produits précités étant en béton., 38, Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet; transmission de données commerciales; publications par réseaux Internet; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. → 38, Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet; transmission de données commerciales; publications par réseaux Internet; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.
    Classification internationale
    19,38 → 38

    Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003

  5. 2 oct. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 02.10.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.