Marque figurative
Marque suisse · 488622 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 488622
- Numéro de demande
- 01741/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 août 2001
- Enregistrée
- 3 sept. 2001
- Publiée
- 9 oct. 2001
- Protégée jusqu’au
- 20 août 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.07.20, 19.03.03, 19.03.25, 19.07.02, 19.07.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café et préparations à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; sucre; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; biscuits, gâteaux, desserts d'origine végétale et autres desserts faits à base de céréales (les céréales prédominant), poudings; glaces commestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade, mayonnaise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec Ltd, 55, avenue Nestlé, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 21 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2010
- 9 oct. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.