Marque figurative

Marque suisse · 488644 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
488644
Numéro de demande
13481/2000
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 nov. 2000
Enregistrée
4 sept. 2001
Publiée
9 oct. 2001
Radiée
20 juin 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres

Texte déposé

Montres et parties de montres.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.06.2011

  2. 28 janv. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  3. 9 oct. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2001

Parties

Titulaire

André Le Marquand

1630 Bulle

Mandataire

Mathieu North, avocat

2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.