TANT CHANTE-T-ON Noël

Marque suisse · 488740 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
488740
Numéro de demande
04340/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 mai 2001
Enregistrée
5 sept. 2001
Publiée
9 oct. 2001
Protégée jusqu’au
2 mai 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Manifestations musicales, activites culturelles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 1 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  3. 10 nov. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Choeur Pro Arte de Lausanne, Case postale 104, 1000 Lausanne 4 → Choeur Pro Arte de Lausanne, rue Caroline 7, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 10.11.2010

  4. 9 oct. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2001

Parties

Titulaire

Choeur Pro Arte de Lausanne

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.