Marque figurative
Marque suisse · 488954 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 488954
- Numéro de demande
- 02995/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 mars 2001
- Enregistrée
- 11 sept. 2001
- Publiée
- 15 oct. 2001
- Radiée
- 24 oct. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Transport et voyages
Transports aériens
Texte déposé
Lufttransporte.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 24.10.2011
- 27 août 2007
Transféré
- Titulaire
- Delta Corporate Identity, Inc., 1030 Delta Boulevard, Atlanta (GA), Etats-Unis d'Amérique → Delta Air Lines, Inc., 1030 Delta Boulevard, Atlanta (GA 30320), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.2007
- 2 avr. 2002
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Delta Air Lines, Inc., 1030 Delta Boulevard, Atlanta (GA 30320), Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
- Licencié exclusif
- Delta Air Lines, Inc., 1030 Delta Boulevard, Atlanta (GA 30320), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.2002
- 4 févr. 2002
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Delta Air Lines, Inc., 1030 Delta Boulevard, Atlanta (GA 30320), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002
- 15 oct. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 199 du 15.10.2001
Parties
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.