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Marque suisse · 488965 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
488965
Numéro de demande
03909/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 avr. 2001
Enregistrée
12 sept. 2001
Publiée
15 oct. 2001
Radiée
21 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Priorité
13.11.2000 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels (programmes enregistrés)

Texte déposé

Logiciels (programmes enregistrés).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2011

  2. 15 oct. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 199 du 15.10.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.