Marque figurative
Marque suisse · 489155 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 489155
- Numéro de demande
- 05592/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 mai 2000
- Enregistrée
- 14 sept. 2001
- Publiée
- 18 oct. 2001
- Protégée jusqu’au
- 10 mai 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.02, 26.01.10, 26.01.24, 26.11.02, 26.11.05, 26.11.06, 26.11.10, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils optiques, tels que lunettes solaires et de protection, jumelles, appareils de signalisation, de secours extincteurs; casques de moto y compris ses accessoires, en particulier de moto, tels que visières, visières rabattables, protections de joues et menton.
Cuir et bagages
Sacs, sacoches, prochettes, étuis, trousses, cartables, maroquinerie, sacs à dos, de voyage, à outils, sacs de sport, notamment du type en bandoulière, en cuir et imitations du cuir; lanières, sangles.
Cordes, tentes et fibres brutes
Cordes, ficelles, fiets, tentes, bâches, voiles, sacs de sport (non compris dans d'autres classes).
Vêtements et chaussures
Articles d'habillement notamment sportifs et de loisir; vêtements de moto notamment en produits textiles, notamment sythétiques et/ou naturels et/ou imitations de cuir, tels que paletots, imperméables, vestes, pantalons, jupes; habits de travail, combinaisons; salopettes; ceintures et ceinturons, bretelles, gilets; cravates, foulards et écharpes; gants; blousons, vestes en cuir et en imitations de peau; chemises, blouses, polos, sweat-shirts, tee-shirts, maillots, pull-overs et chandails sportifs; survêtements; pièces rapportées ornementales ou d'identification; épaulettes, chaussures, y compris bottes, bottines, bottillons, en particulier pour le sport et le loisir, plus particulièrement pour la moto; chapellerie, y compris casquettes, bonnets, chapeaux; capuchons.
Jeux, jouets et articles de sport
Pièces rapportées notamment du type embourrage pour la protection des articultations telles que épaule, les coudes, les genoux, les doigts et aussi les clavicules, des pieds, des jambes et des bras et de la région lombaire.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Richa b.v.b.a., Groenstraat 3, 9660 Brakel, Belgique → RICHA NV, Westerring 27, 9700 Oudenaarde, Belgique
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 21 oct. 2020
Partiellement radié
- LPS
- 9, Appareils optiques, tels que lunettes solaires et de protection, jumelles, appareils de signalisation, de secours extincteurs; casques de moto y compris ses accessoires, en particulier de moto, tels que visières, visières rabattables, protections de joues et menton., 18, Sacs, sacoches, prochettes, étuis, trousses, cartables, maroquinerie, sacs à dos, de voyage, à outils, sacs de sport, notamment du type en bandoulière, en cuir et imitations du cuir; lanières, sangles., 22, Cordes, ficelles, fiets, tentes, bâches, voiles, sacs de sport (non compris dans d'autres classes)., 25, Articles d'habillement notamment sportifs et de loisir; vêtements de moto notamment en produits textiles, notamment sythétiques et/ou naturels et/ou imitations de cuir, tels que paletots, imperméables, vestes, pantalons, jupes; habits de travail, combinaisons; salopettes; ceintures et ceinturons, bretelles, gilets; cravates, foulards et écharpes; gants; blousons, vestes en cuir et en imitations de peau; chemises, blouses, polos, sweat-shirts, tee-shirts, maillots, pull-overs et chandails sportifs; survêtements; pièces rapportées ornementales ou d'identification; épaulettes, chaussures, y compris bottes, bottines, bottillons, en particulier pour le sport et le loisir, plus particulièrement pour la moto; chapellerie, y compris casquettes, bonnets, chapeaux; capuchons., 26, Broderies y compris plaquettes, languettes et pattes avec motifs ornementaux et/ou d'identifications; rubans et lacets, cordons, bandes de soudure; boutons, crochets et oeillets, y compris boucles ornementales et/ou de fermeture et/ou d'identification; épingles de parure notamment à cheveux., 28, Pièces rapportées notamment du type embourrage pour la protection des articultations telles que épaule, les coudes, les genoux, les doigts et aussi les clavicules, des pieds, des jambes et des bras et de la région lombaire. → 9, Appareils optiques, tels que lunettes solaires et de protection, jumelles, appareils de signalisation, de secours extincteurs; casques de moto y compris ses accessoires, en particulier de moto, tels que visières, visières rabattables, protections de joues et menton., 18, Sacs, sacoches, prochettes, étuis, trousses, cartables, maroquinerie, sacs à dos, de voyage, à outils, sacs de sport, notamment du type en bandoulière, en cuir et imitations du cuir; lanières, sangles., 22, Cordes, ficelles, fiets, tentes, bâches, voiles, sacs de sport (non compris dans d'autres classes)., 25, Articles d'habillement notamment sportifs et de loisir; vêtements de moto notamment en produits textiles, notamment sythétiques et/ou naturels et/ou imitations de cuir, tels que paletots, imperméables, vestes, pantalons, jupes; habits de travail, combinaisons; salopettes; ceintures et ceinturons, bretelles, gilets; cravates, foulards et écharpes; gants; blousons, vestes en cuir et en imitations de peau; chemises, blouses, polos, sweat-shirts, tee-shirts, maillots, pull-overs et chandails sportifs; survêtements; pièces rapportées ornementales ou d'identification; épaulettes, chaussures, y compris bottes, bottines, bottillons, en particulier pour le sport et le loisir, plus particulièrement pour la moto; chapellerie, y compris casquettes, bonnets, chapeaux; capuchons., 28, Pièces rapportées notamment du type embourrage pour la protection des articultations telles que épaule, les coudes, les genoux, les doigts et aussi les clavicules, des pieds, des jambes et des bras et de la région lombaire.
- Classification internationale
- 9,18,22,25-26,28 → 9,18,22,25,28
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 21 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 12 mai 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
- 18 oct. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.