DOMAINE DE LA ROSELLE

Marque suisse · 489538 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
489538
Numéro de demande
03154/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 mars 2001
Enregistrée
26 sept. 2001
Publiée
29 oct. 2001
Radiée
22 oct. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2021

  2. 26 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

  3. 29 oct. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2001

Parties

Titulaire

Jacques Meinen

1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.