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Marque suisse · 489586 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
489586
Numéro de demande
04417/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 mai 2001
Enregistrée
27 sept. 2001
Publiée
2 nov. 2001
Radiée
5 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; suppléments alimentaires à usage médical.

Viande, produits laitiers et conserves

Extraits de viande, à savoir suppléments nutritionnels non à usage médical à base d'extraits de viande.

Café, boulangerie et confiserie

Suppléments nutritionnels non à usage médical compris dans cette classe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2011

  2. 11 févr. 2010

    Mandataire radié

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 11.02.2010

  3. 7 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16, C.P. 2065, 1002 Lausanne → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.01.2010

  4. 13 oct. 2003

    Partiellement radié

    LPS
    5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; suppléments alimentaires à usage médical., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 30, Café, thé, sucre, cacao, riz, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain; suppléments alimentaires non à usage médical. → 5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; suppléments alimentaires à usage médical., 29, Extraits de viande, à savoir suppléments nutritionnels non à usage médical à base d'extraits de viande., 30, Suppléments nutritionnels non à usage médical compris dans cette classe.
    Classification internationale
    5,29-30 → 5,29-30

    Publié dans la FOSC No 196 du 13.10.2003

  5. 1 juil. 2002

    Transféré

    Titulaire
    N.V. Nutricia, Eerste Stationstraat 186, 2712 HM Zoetermeer, Pays-Bas → N.V. Nutricia, Eerste Stationsstraat 186, 2712 HM Zoetermeer, Pays-Bas

    Publié dans la FOSC No 124 du 01.07.2002

  6. 24 juin 2002

    Transféré

    Titulaire
    Numico Financial Services S.A., 1, rue Pépinet, 1003 Lausanne → N.V. Nutricia, Eerste Stationstraat 186, 2712 HM Zoetermeer, Pays-Bas

    Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.2002

  7. 2 nov. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 02.11.2001

Parties

Titulaire

N.V. Nutricia

Eerste Stationsstraat 186, 2712 HM Zoetermeer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.