L'ENJOLEUR

Marque suisse · 489624 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
489624
Numéro de demande
02561/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 mars 2001
Enregistrée
27 sept. 2001
Publiée
2 nov. 2001
Radiée
17 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boisson alcoolique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  2. 2 nov. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 02.11.2001

Parties

Titulaire

Jean-François Maurer

1185 Mont sur Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.