Marque figurative

Marque suisse · 489718 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
489718
Numéro de demande
03707/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 avr. 2001
Enregistrée
1 oct. 2001
Publiée
5 nov. 2001
Radiée
14 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Metallschneidegehäuse und -einsätze zum Fräsen, Bohren und Drehen von Metall und Verbindungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.11.2011

  2. 5 nov. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.