Marque figurative
Marque suisse · 489718 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 489718
- Numéro de demande
- 03707/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 avr. 2001
- Enregistrée
- 1 oct. 2001
- Publiée
- 5 nov. 2001
- Radiée
- 14 nov. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Metallschneidegehäuse und -einsätze zum Fräsen, Bohren und Drehen von Metall und Verbindungen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.11.2011
- 5 nov. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2001
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.