Marque figurative
Marque suisse · 489783 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 489783
- Numéro de demande
- 09916/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 nov. 1999
- Enregistrée
- 2 oct. 2001
- Publiée
- 5 nov. 2001
- Protégée jusqu’au
- 4 nov. 2029
- Langue de la procédure
- italien
- Classification de Vienne
- 11.01.01, 11.01.03
Produits et services
Outils à main
Coltelleria e posateria.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Mark-Pat Modiano S.A., via Marconi 4, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
- 16 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS SA, Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
- 16 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
- 4 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
- 19 mai 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Yoshida Metal Industry Co., Ltd., 1447-3, Shimonakano, Yoshida-machi, Nishikanbara-gun, Niigata, Japon → Yoshida Metal Industry Co., Ltd., 2078-3 Yoshida Nishiohta, Tsubame-shi, Niigata, Japon
Publié dans Swissreg le 19.05.2009
- 5 nov. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.