FRENCH COLOR
Marque suisse · 489910 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 489910
- Numéro de demande
- 04902/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FRENCH COLOR ((fig.))
- Déposée
- 25 avr. 2000
- Enregistrée
- 4 oct. 2001
- Publiée
- 6 nov. 2001
- Protégée jusqu’au
- 25 avr. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux; dentifrices; tous les produits précités de provenance française.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- Caster, SAS, 99, Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, France → LABORATOIRE DUCASTEL - L.D.P.E., Avenue de la Bastide 37, 46140 CASTELFRANC, France
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
- 6 mars 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Caster, SAS, 35, avenue Franklin D.-Roosevelt, 75008 Paris, France → Caster, SAS, 99, Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, France
Publié dans Swissreg le 06.03.2020
- 6 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2020
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 27 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Caster, société anonyme, 35, Avenue Franklin D.-Roosevelt, 75008 Paris, France → Caster, SAS, 35, avenue Franklin D.-Roosevelt, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 27.04.2010
- 27 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété, Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans Swissreg le 27.04.2010
- 27 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.04.2010
1 entrée antérieure
- 6 nov. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.