Cave Duboux

Marque suisse · 489943 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
489943
Numéro de demande
02894/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Cave Duboux ((fig.))
Déposée
21 mars 2001
Enregistrée
4 oct. 2001
Publiée
6 nov. 2001
Protégée jusqu’au
21 mars 2031
Couleurs revendiquées
Bleu clair, bleu foncé, noir, gris, blanc.
Classification de Vienne
05.07.10, 15.01.01, 15.01.25, 19.19.00
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.03.2021

  2. 22 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  3. 6 nov. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2001

Parties

Titulaire

Cave Duboux

Grand' Rue 4, 1091 Grandvaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.