Marque figurative
Marque suisse · 490228 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 490228
- Numéro de demande
- 05985/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 juin 2001
- Enregistrée
- 10 oct. 2001
- Publiée
- 12 nov. 2001
- Protégée jusqu’au
- 15 juin 2031
- Classification de Vienne
- 06.01.02, 06.01.04, 26.01.04, 26.01.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrräder, Fahrradrahmen, Bestandteile und Zubehör für Fahrräder, alle obgenannten Waren soweit in Klasse 12 enthalten.
Vêtements et chaussures
Fahrradbekleidung, Fahrradkopfbedeckungen und Fahrradschuhe, alle obgenannten Waren soweit in Klasse 25 enthalten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.06.2021
- 15 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- PROCYCLE GROUP INC.,, also doing business as,, ROCKY MOUNTAIN BICYCLES, 9095, 25th Avenue, St-Georges (Beauce, Québec G6A 1A1), Canada → Industries RAD Inc., 9095, 25th Avenue, Saint-Georges de Beauce, Quebec G6A 1A1, Canada
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
- 8 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2011
- 27 juin 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern
Publié dans Swissreg le 27.06.2010
- 12 nov. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.