La Brantée VIN D'ASSEMBLAGE

Marque suisse · 490248 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
490248
Numéro de demande
05129/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
La Brantée VIN D'ASSEMBLAGE ((fig.))
Déposée
22 mai 2001
Enregistrée
10 oct. 2001
Publiée
12 nov. 2001
Radiée
18 déc. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.12.2021

  2. 4 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

  3. 12 nov. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.