ValSuisse

Marque suisse · 490255 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
490255
Numéro de demande
06195/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ValSuisse ((fig.))
Déposée
21 juin 2001
Enregistrée
10 oct. 2001
Publiée
12 nov. 2001
Radiée
23 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties, tous les produits précités de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.01.2012

  2. 20 déc. 2001

    LPS

    LPS
    14, Métaux précieux et leurs alliages et produtis en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties, tous les produits précités de provenance suisse. → 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties, tous les produits précités de provenance suisse.
    Classification internationale
    14 → 14

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  3. 12 nov. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2001

Parties

Titulaire

Roman Attou

8272 Ermatingen

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.