Amos

Marque suisse · 490275 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
490275
Numéro de demande
03856/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 avr. 2001
Enregistrée
10 oct. 2001
Publiée
12 nov. 2001
Radiée
21 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Priorité
10.01.2001 JP
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Outils à main actionnés manuellement pour appliquer à un article une ficelle avec un élément mâle et un élément femelle dans lequel est inséré l'élément mâle, formés à l'une et l'autre des extrémités de la ficelle, utilisé pour étiqueter l'article ou l'empaquetage d'articles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2011

  2. 12 nov. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2001

Parties

Titulaire

TOSKA CO., LTD.

4-12, Iwamotocho 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Novapat International SA

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.