Canis Major

Marque suisse · 490331 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
490331
Numéro de demande
04076/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Canis Major ((fig.))
Déposée
24 avr. 2001
Enregistrée
12 oct. 2001
Publiée
16 nov. 2001
Radiée
28 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Produits en métaux précieux; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2011

  2. 16 nov. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 16.11.2001

Parties

Titulaire

Jean-Marc Gabus

2502 Biel/Bienne

Alain Christinaz

2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.