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Marque suisse · 490490 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
490490
Numéro de demande
05311/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 mai 2001
Enregistrée
17 oct. 2001
Publiée
19 nov. 2001
Protégée jusqu’au
28 mai 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils électriques pour la mesure des déplacements angulaires et linéaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d¿or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  2. 12 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.04.2021

  3. 29 nov. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.11.2016

  4. 1 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.06.2011

  5. 19 nov. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.