FXS

Marque suisse · 490667 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
490667
Numéro de demande
06696/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FXS ((fig.))
Déposée
5 juil. 2001
Enregistrée
24 oct. 2001
Publiée
27 nov. 2001
Radiée
6 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorfahrzeuge und Teile derselben.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2012

  2. 27 nov. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 230 du 27.11.2001

Parties

Titulaire

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Corporation)

No. 1, Toyota-cho, Toyota-shi (Aichi-ken), JP

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.