CVTC
Marque suisse · 490786 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 490786
- Numéro de demande
- 04291/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CVTC ((fig.))
- Déposée
- 30 avr. 2001
- Enregistrée
- 26 oct. 2001
- Publiée
- 30 nov. 2001
- Protégée jusqu’au
- 30 avr. 2031
- Classification de Vienne
- 26.04.04, 26.04.18, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Courroies trapezoïdales pour moteurs, silencieux pour moteurs; câbles à haute tension pour moteurs à explosion; filtres à huiles pour moteurs; filtres à air pour moteurs; bougies d'allumage pour moteurs à explosion; alternateurs pour moteurs; joints à double cardan pour moteurs; points de contacts électriques pour moteurs; tuyaux d'échappement pour moteurs; pompes à carburant (parties de moteurs); filtres à carburant, joints pour moteurs; bagues (segments) de piston; grilles de radiateurs et radiateurs de moteurs; kits d'étanchéité pour moteurs; moteurs d'essuie-glace; compteurs pour moteurs; condenseurs d'air pour automobiles; démarreurs pour moteurs; turbocompresseurs; ensemble à bielles; arbres de transmission pour moteurs; organes de direction; pompes pour servo-direction; parties comprises dans cette classe des produits précités.
Véhicules
Automobiles; wagons; camions; fourgonnettes, camionnettes; chariots élévateurs; tracteurs de remorquage (tracteurs); autres véhicules utilitaires terrestres; parties comprises dans cette classe des produits précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.02.2021
- 8 mars 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.03.2012
- 7 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 07.02.2011
- 7 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.02.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 30 nov. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 233 du 30.11.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.