ThermisCH WOOD

Marque suisse · 490787 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
490787
Numéro de demande
06435/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ThermisCH WOOD ((fig.))
Déposée
29 juin 2001
Enregistrée
26 oct. 2001
Publiée
30 nov. 2001
Radiée
30 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Bois et planches en bois traités de provenance suisse.

Traitement de matériaux

Traitement du bois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.01.2012

  2. 16 juin 2003

    Transféré

    Titulaire
    SCIERIE DU BRASSUS,, Richard Berney S.A., Rue des Forges 20, 1348 Le Brassus → Richard et Catherine Berney, Pré de la Cure, 1344 L'Abbaye
    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003

  3. 30 nov. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 30.11.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.