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9, Enregistrements sonores et audiovisuels, y compris disques acoustiques, bandes magnétiques préenregistrées, disques et cassettes; films cinématographiques; disques optiques compacts; jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; ordinateurs; logiciels informatiques; dispositifs informatiques interactifs; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; appareils photographiques; livres, magazines et publications électroniques téléchargeables par réseau mondial d'ordinateur, dit Internet, ou distribués par des moyens électroniques., 16, Produits de l'imprimerie, publications, livres, magazines, publications périodiques et bulletins périodiques; photographies; affiches; cartes de souhaits; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; articles de papeterie; plums, stylos et crayons décalques., 35, Services de publicité et d'études de marché; services de vente au détail; services d'achat et de vente par correspondance; vente au détail par correspondance; fourniture électronique des services prémentionnés, par Internet ou par un autre réseau de communication., 41, Services d'éducation, d'enseignement, d'instruction et de divertissement; fourniture d'informations sur sujets de divertissement; services d'éducation, d'enseignement et d'instruction fournis par des moyens sonores et/ou audiovisuels, télévision, radio, films et logiciels informatiques; services d'éducation, d'enseignement et d'instruction, y compris ceux fournis par Internet ou par un autre réseau de communication; services d'éducation sous forme de bases de données relatives à l'éducation, l'enseignement et l'instruction, y compris électroniquement, par Internet ou par un autre réseau de communication; production et distribution d'enregistrements sonores audiovisuels, de films cinématographiques et de musique; production de programmes de radio et de télévision; services de studio, de films et de télévision; production de spectacles et de films et de télévision; production de spectacles et de prestations de divertissements en direct; services de publication; services de publication électronique; production et location d'enregistrements sonores et audiovisuels; services de divertissements télévisuels; fourniture de divertissements, d'éducation et de formation par le biais d'un site Internet ou par un autre réseau de communications en relation avec le divertissement, l'éducation et la formation; organisation et direction de cérémonies et d'événements; arrangement, organisation et direction de compétitions. → 9, Enregistrements sonores et audiovisuels, y compris disques acoustiques, bandes magnétiques préenregistrées, disques et cassettes; films cinématographiques; disques optiques compacts; jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; ordinateurs; logiciels informatiques; dispositifs informatiques interactifs; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; appareils photographiques; livres, magazines et publications électroniques téléchargeables par réseau mondial d'ordinateur, dit Internet, ou distribués par des moyens électroniques., 16, Produits de l'imprimerie, publications, livres, magazines, publications périodiques et bulletins périodiques; photographies; affiches; cartes de souhaits; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; articles de papeterie; plums, stylos et crayons décalques., 35, Services de publicité et d'études de marché; services de vente au détail; services d'achat et de vente par correspondance; vente au détail par correspondance; fourniture électronique des services prémentionnés, par Internet ou par un autre réseau de communication., 41, Services d'éducation, d'enseignement, d'instruction et de divertissement; fourniture d'informations sur sujets de divertissement; services d'éducation, d'enseignement et d'instruction fournis par des moyens sonores et/ou audiovisuels, télévision, radio, films et logiciels informatiques; services d'éducation, d'enseignement et d'instruction, y compris ceux fournis par Internet ou par un autre réseau de communication; services d'éducation sous forme de bases de données relatives à l'éducation, l'enseignement et l'instruction, y compris électroniquement, par Internet ou par un autre réseau de communication; production et distribution d'enregistrements sonores audiovisuels, de films cinématographiques et de musique; production de programmes de radio et de télévision; services de studio, de films et de télévision; production de spectacles et de films et de télévision; production de spectacles et de prestations de divertissements en direct; services de publication; services de publication électronique; production et location d'enregistrements sonores et audiovisuels; services de divertissements télévisuels; fourniture de divertissements, d'éducation et de formation par le biais d'un site Internet ou par un autre réseau de communications; fourniture d'information par le biais d'un site Internet ou par un autre réseau de communications en relation avec le divertissement, l'éducation et la formation; organisation et direction de cérémonies et d'événements; arrangement, organisation et direction de compétitions.

Classification internationale

9,16,35,41 → 9,16,35,41

Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005

Enregistré

Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2001