DECO

Marque suisse · 490859 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
490859
Numéro de demande
05133/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 mai 2001
Enregistrée
31 oct. 2001
Publiée
3 déc. 2001
Radiée
18 déc. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Huiles pour les soins du corps et de beauté

Texte déposé

Machines et machines-outils.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.12.2021

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 19 nov. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.11.2010

  4. 3 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2001

Parties

Titulaire

Tornos SA

Rue Industrielle 111, 2740 Moutier

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.