d 4
Marque suisse · 490907 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 490907
- Numéro de demande
- 02720/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- d 4 ((fig.))
- Déposée
- 16 mars 2001
- Enregistrée
- 31 oct. 2001
- Publiée
- 3 déc. 2001
- Protégée jusqu’au
- 16 mars 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Plans et maquettes d'architecture.
Meubles
Meubles, glaces (miroirs).
Publicité et services aux entreprises
Décoration de vitrines.
Construction et réparation
Construction; informations en matière de construction; direction de travaux de construction.
Sciences, technologie et informatique
Services d'architecture, notamment conception de meubles; conseils et consultations dans le domaine de la conception architecturale et de la construction; expertises en matière de construction et d'architecture (travaux d'ingénieurs).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.09.2020
- 24 nov. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Dominique DERIAZ, 10, avenue Mon-Repos, 1005 Lausanne → Dominique DERIAZ, Chemin de Chandolin 4, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
- 24 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
- 3 déc. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.