accsell

Marque suisse · 490908 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
490908
Numéro de demande
03223/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
accsell ((fig.))
Déposée
29 mars 2001
Enregistrée
31 oct. 2001
Publiée
3 déc. 2001
Radiée
31 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
bleu
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels; logiciels relatifs à la gestion de transactions commerciales via un réseau informatique global (logiciels intégrés de e-business); logiciels de télécommunications, en particulier logiciels de sécurisation des transactions (cryptage - décryptage) et de sécurisation de signature et d'identification informatiques.

Télécommunications

Transmission de messages et d'images, notamment assistée par ordinateur; services de télécommunication en particulier pour des applications de transaction à distance ayant pour objet la vente de prestations et de produits; services de télécommunication permettant un accès sécurisé à un réseau informatique global ou local et des communications sécurisées sur ce réseau.

Sciences, technologie et informatique

Consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, programmation spécifique pour les besoins de l'utilisateur (customisation); conception, réalisation, développement et adaptation de programmes et logiciels informatiques, élaboration et mise à jour de logiciels; location de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; concession de licences de propriété intellectuelle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2011

  2. 3 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.