Marque figurative
Marque suisse · 490927 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 490927
- Numéro de demande
- 07462/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 juin 2000
- Enregistrée
- 1 nov. 2001
- Publiée
- 7 déc. 2001
- Protégée jusqu’au
- 22 juin 2030
- Remarques
- Durchgesetzte Marke.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.09.01
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et préparations pour les soins de santé; produits diététiques à usage médical
Texte déposé
Pharmazeutische Erzeugnisse sowie Präparate für die Gesundheitspflege; diätetische Erzeugnisse für medizinische Zwecke.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.06.2020
- 28 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
- 28 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny - Genève
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
- 11 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 11.06.2013
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 18 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2010
- 4 févr. 2002
Marques spéciales
- Marques spéciales
- Marque tridimensionelle
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002
- 7 déc. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.