ROMANCE

Marque suisse · 490962 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
490962
Numéro de demande
04474/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 mai 2001
Enregistrée
1 nov. 2001
Publiée
7 déc. 2001
Protégée jusqu’au
4 mai 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Dalles de jardin, marches d'escalier, margelles de piscine, bordures de jardin en pierres reconstituées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.11.2023

  2. 24 nov. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Cornaz & Fils S.A., 1165 Allaman → Cornaz SA, Chemin des Grangettes 3, 1165 Allaman
    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 24.11.2023

  3. 6 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2021

  4. 4 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

  5. 7 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.2001

Parties

Titulaire

Cornaz SA

Chemin des Grangettes 3, 1165 Allaman

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

10, route de Florissant, 1206 GENEVE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.