Clean Garden

Marque suisse · 490993 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
490993
Numéro de demande
04908/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Clean Garden ((fig.))
Déposée
4 juil. 2001
Enregistrée
4 nov. 2001
Publiée
10 déc. 2001
Radiée
28 janv. 2022
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Vert, jaune, marron, noir.
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Services de paysagistes, jardiniers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.01.2022

  2. 22 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  3. 10 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2001

Parties

Titulaire

CLEAN GARDEN François Favre

1225 Chêne-Bourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.