swatch snowpass

Marque suisse · 491066 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491066
Numéro de demande
06656/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
swatch snowpass ((fig.))
Déposée
4 juil. 2001
Enregistrée
6 nov. 2001
Publiée
10 déc. 2001
Protégée jusqu’au
4 juil. 2031
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2021

  2. 5 juil. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 05.07.2019

  3. 27 avr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.04.2011

  4. 17 mars 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), 94, rue Jakob Stämpfli, 2502 Biel/Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008

  5. 10 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.