METAL

Marque suisse · 491074 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491074
Numéro de demande
05142/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
METAL ((fig.))
Déposée
22 mai 2001
Enregistrée
6 nov. 2001
Publiée
10 déc. 2001
Radiée
26 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et insturments de mesure et de contrôle, en particulier appareils et instruments de lecture et d'écriture sans contact à travers le métal ou dans un environnement métallique ainsi que leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.12.2011

  2. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  3. 17 déc. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Microcid S.A., Rue de Galilée 15, 1400 Yverdon-les-Bains → MBBS SA, avenue François-Borel 17, 2016 Cortaillod
    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007

  4. 10 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2001

Parties

Titulaire

MBBS SA

avenue François-Borel 17, 2016 Cortaillod

Mandataire

P&TS Marques SA

Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.