i-DSI

Marque suisse · 491078 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491078
Numéro de demande
04464/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 mai 2001
Enregistrée
5 nov. 2001
Publiée
10 déc. 2001
Protégée jusqu’au
4 mai 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser sowie Teile und Zubehör für die oben erwähnten Waren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2021

  2. 17 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 17 mars 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  4. 10 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2001

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.