Marque figurative
Marque suisse · 491162 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 491162
- Numéro de demande
- 07936/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 août 2001
- Enregistrée
- 7 nov. 2001
- Publiée
- 10 déc. 2001
- Radiée
- 19 mars 2012
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Dunkles Ziegelrot (Pantone 173c), dunkles Ozeangrün (Pantone 330c).
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Verpflegung, Beherbergung von Gästen, Verpflegung von Gästen in Schnellimbiss-Restaurants.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.03.2012
- 10 déc. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.