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Marque suisse · 491193 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 491193
- Numéro de demande
- 05400/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 mai 2001
- Enregistrée
- 8 nov. 2001
- Publiée
- 11 déc. 2001
- Radiée
- 22 déc. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels informatiques
Texte déposé
Computer-Software.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 16 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.02.2011
- 11 déc. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.