TT1

Marque suisse · 491204 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491204
Numéro de demande
04589/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
9 mai 2001
Enregistrée
8 nov. 2001
Publiée
11 déc. 2001
Protégée jusqu’au
9 mai 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et chronomètres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2021

  2. 30 oct. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 30.10.2012

  3. 4 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

  4. 21 sept. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 21.09.2010

  5. 9 janv. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Oris S.A., Ribigasse 1, 4434 Hölstein → Oris Holding AG, Ribigasse 1, 4434 Hölstein

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006

  6. 11 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2001

Parties

Titulaire

Oris Holding AG

Ribigasse 1, 4434 Hölstein

Mandataire

Soprintel S.A.

Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.