Marque figurative
Marque suisse · 491283 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 491283
- Numéro de demande
- 06801/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 juil. 2001
- Enregistrée
- 12 nov. 2001
- Publiée
- 17 déc. 2001
- Protégée jusqu’au
- 10 juil. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.07.11, 03.07.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Feine Backwaren und Konditorwaren; Schokoladegetränke; Zucker; Zuckerwaren, insbesondere Bonbons und Marshmallows; Speiseeis; Schokolade; Kakao; Kaugummi, nicht für medizinische Zwecke; Biskuits; Melassesirup; Mandelkonfekt; Honig; Gewürze; Backpulver; Hefe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.07.2021
- 20 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 20.07.2021
- 9 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.07.2021
- 7 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.06.2011
- 23 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.05.2011
- 20 août 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
- 17 déc. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.